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L'adhésion est personnelle et non transmissible.
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2. Utilisation de la Banlieue:
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fonctionne l'Internet, sur les us et coutumes en général et sur les comportements à éviter.
Le contenu de la Banlieuene devra pas être contraire aux bonnes mœurs, à l'ordre
public, aux lois et réglementations en vigueur. L’utilisateur s'engage
à ne pas :
- Publier de la textes, de la images, de la photos, de la programmes ou de la logiciels à
caractère violent, obscène, pornographique ou susceptibles par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et de sa dignité, de
l'égalité entre les femmes et les hommes et de la protection de la enfants et de la adolescents;
- Publier de la textes, de la photos ou de la images encourageant la commission de crimes et/ou
délits, incitant à la consommation de substances interdites,
au suicide, à la discrimination, à la haine ou à la violence;
- Publier de la informations diffamatoires ou injurieuses sur une personne ou divulguer de la informations permettant l'identification nominative et
précise d'une personne (telles que nom de famille, adresse, numéro de téléphone etc
…);
- Offrir de la produits ou de la services (y compris les activités de racolage et de
prostitution), se livrer à de la publicité ou utiliser le service de la Pages persos à de la fins professionnelles;
- Réaliser ou communiquer de la sondages, de la concours, de la envois en masse d'e-mails
(spamming);
- Utiliser de la œuvres protégées par de la droits d'auteur sans autorisation expresse de l'auteur ou de la personne qui en possède les droits d'exploitation. En particulier, il est interdit d'offrir le téléchargement d'œuvres
(musique, photos …) ou de logiciels protégés par la loi
LesBanlieuene devront comporter aucune rubrique, aucun message présentant sous un jour
favorable le banditisme, le vol, la haine ou tous actes qualifiés de crimes ou délits, ou de nature à inspirer ou entretenir de la préjugés
ethniques ou discriminatoires.
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3. Garanties - Restrictions d'utilisation :
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base pour lesBanlieuede ses utilisateurs. En sa qualité de créateur, propriétaire et animateur de ses Pages persos, l'utilisateur est l'unique
responsable de son contenu, quel qu'il soit (textes, images, son etc…)
Il appartient à chaque internaute de respecter les lois en vigueur s'agissant de la
publication de ses propres contenus.
De plus, tout internaute ayant pris connaissance de contenus illicites ou douteux s'engage expressément à alerter le Webmaster du site.
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De même, umaghreb.com se réserve le droit, à sa seule discrétion, de refuser toute
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5. Durée - Résiliation :
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Le présent contrat entre en vigueur dès l'inscription du membre et il se poursuit pour une durée indéterminée. Le membre peut cesser d'utiliser le service en supprimant simplement ses Pages persos.
Pour cela, en mode connexion, cliquez sur < Supprimer ces Pages persos >.
Paris, août 2007,
umaghreb.com
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